Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA COTE D'ORTODO
/
Côte-d'Or Magazine
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Côte-d'Or Magazine
DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3632452
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/02/2029
Côte-d\'Or Magazine de DEPARTEMENT DE LA COTE D\'OR

Présentation de la marque Côte-d'Or Magazine

Déposée le 26 février 2009 par DEPARTEMENT DE LA COTE D'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Côte-d'Or Magazine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA COTE D'ORTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 53 bis Rue de la Préfecture, BP 1601 - 21035 - DIJON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU, M. VERNIAU JEREMIE domicilié(e) 23 Boulevard JULES FAVRE - 69006 - LYON - France.

La marque Côte-d'Or Magazine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Côte-d'Or Magazine arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : Route des Grands Crus Bourguignons , MUSÉOPARC , AMBITIONS COTE D'OR , CÔTE-D'OR le mag' , SAVOIR-FAIRE 100% COTE-D'OR , espace Côte-d'Or , Côte d'Or LE DÉPARTEMENT , 100% COTE-D'OR LE DEPARTEMENT , 100% Côte-d'Or , ALESIA DEVELOPPEMENT


DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département, 53 bis Rue de la Préfecture, BP 1601 - 21035 - DIJON - France


SELARL CABINET VERNIAU, M. VERNIAU JEREMIE - 23 Boulevard JULES FAVRE - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703721 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Papier, carton ; papeterie ; cahiers ; blocs-notes ; agendas ; cartes postales ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; albums ; brochures ; billets ; catalogues ; carnets ; dépliants ; manuels ; cartes ; atlas ; affiches ; images ; calendriers ; marques pour livres ; publications ; journaux et périodiques, revues, livres, magazines prospectus, tracts ; représentations graphiques ; photographies, photogravures ; stylos ; clichés.

Télécommunications ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés de données, notamment numériques, de type textes, photographies, vidéos et données audio, accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; services de télécommunications, de messagerie électronique, de transmission d'informations par réseau Internet fournis par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; service de téléconférences.

Distribution de journaux, de revues, de magazines.

Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction, édition et publication de textes autre que publicitaires ; édition et publication de livres, de journaux, de revues, de magazines et de périodiques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres, de journaux, de revues, de magazines et de périodiques en ligne, notamment sur l'Internet ; services de traduction ; Enseignement et divertissement par voie de presse et d'édition ; divertissement en ligne ; location de photographies, à savoir agences de photographie ; photographie, reportages photographiques ; services de reporters ; services d'imagerie numérique ; micro-édition ; publication assistée par ordinateur.

Location de temps d'accès, d'utilisation et d'hébergement d'un centre serveur de base de données ; services de téléchargement de logiciels et de données numériques, notamment des textes, photographies, des vidéos et des données audio par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet.